ANNE DES JOYEUSES
Présentation de la marque ANNE DES JOYEUSES
Déposée le 8 juin 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DES JOYEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE DES JOYEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNE DES JOYEUSES est expirée depuis le 22 mai 2024.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266414 - Publication au BOPI 2004-06-07
Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171235 - Publication au BOPI 1994-04-11
Renouvellement sans limitation n°2032558 - Publication au BOPI 1994-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558610 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-05-22